sinscrire a un evenement1

décembre   2023
L M M J V S D
        1 2 3
4 5 6 7 8 9 10
11 12 13 14 15 16 17
18 19 20 21 22 23 24
25 26 27 28 29 30 31

Mentions légales.

VTT-HautsDeFrance association loi 1901 dont le bureau est situé à ORCHIES 59310.

Le site www.vtt-hautsdefrance.fr est édité par :

20 Rue du Commandant l’Herminier Appt 40 - 31400 Toulouse (F) 

L'hébergeur:

OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Propriété du site

VTT-HautsDeFrance (www.vtt-hautsdefrance.fr) est édité par l’association vtt-hautsdefrance, dont le siège social est situé 16 rue de Verdun Orchies- France.

Président de l’association : M. Poncet pascal.

Le site VTT-HautsDeFrance est hébergé par OVH (http://www.ovh.com) dont le siège se trouve 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. Téléphone : 08 203 203 63
Consultation du site

La consultation du site VTT-HautsDeFrance est proposée à ses utilisateurs à titre gratuit et sans aucune garantie de la part de VTT-HautsDeFrance.

Pour ce qui est des forums, les auteurs des messages sont prévenus qu'ils ne doivent pas avoir de caractère de dénonciation, attaques sous quelques formes qu'elles soient. VTT-HautsDeFrance fournira les coordonnées des contrevenants éventuels. VTT-HautsDeFrance ne saurait être tenue pour responsable des propos qui sont diffusés. Elle fera le maximum pour supprimer les sujets, supprimer les messages, suspendre les membres indélicats, ... sans que cette liste soit exhaustive.
Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place sur VTT-HautsDeFrance en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de VTT-HautsDeFrance.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite.

En tout état de cause, VTT-HAUTSDEFRANCE n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Droit applicable

Le site Internet VTT-HAUTSDEFRANCE.FR et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de LILLE. VTT-HAUTSDEFRANCE se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.
Droits d'auteur / Copyright

L'ensemble des contenus : pages, logos, scripts, icônes, textes, et photographies et autres, présents, cités ou accessibles sur VTT-HautsDeFrance sont la propriété intellectuelle et légale de son éditeur VTT-HautsDeFrance. Tous droits de reproduction ou de représentation sont réservés pour tous pays.
Protection des données personnelles

La consultation du site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

L'association VTT-HAUTSDEFRANCE s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet sont destinées à l’usage de l’association VTT-HAUTSDEFRANCE. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès VTT-HAUTSDEFRANCE.

La collecte de ces informations est nécessaire pour vous envoyez une information sportive ou commerciale d’un de nos partenaires et vous adresser une newsletter le cas échéant. Si vous êtes abonné à des services d’information par courrier électronique. Vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.

Ces informations sont destinées à VTT-HAUTSDEFRANCE et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations de communication.

Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul les membres de VTT-HAUTSDEFRANCE ont accès aux données.

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Informatique et libertés

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès aux informations le concernant. Sur demande, elles peuvent lui être communiquées et, en cas d'erreur ou de modifications, être rectifiées. Les informations des utilisateurs reste à la propriété de VTT-HautsDeFrance, ne peut être vendu ou échangé.

Déclaration CNIL.
Le traitement des données personnelles et confidentielles stockées par VTT-HAUTSDEFRANCE ont conformément à la loi « Informatique et Libertés », fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)

Cookies

VTT-HautsDeFrance vous informe que des "cookies" sont placés dans votre ordinateur lorsque vous naviguez sur son site Internet. Sans toutefois vous identifier ou collecter des informations personnelles, ce dispositif enregistre des données liées à vos choix de navigation sur le site. Il est, par exemple, capable d'identifier la date, l'heure et les pages que vous aurez consultées. Il existe des moyens techniques de configuration du navigateur si vous vous opposez à la mise en place automatique des "cookies".

Attention Publicité externe au site

Attention Publicité externe au site